Permis de construire n° PC 02509815C0001 à Buffard

Permis de construire

N° PC 02509815C0001

Ville de Buffard · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE PORT LESNEY BUFFARD 25440

Date d'autorisation

04/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 64

Superficie du terrain

10000 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation04/09/2015

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéBUFFARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBuffard (25098)

Code postal25440

AdresseROUTE DE PORT LESNEY BUFFARD 25440

ParcellesZD 64

Superficie terrain10000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2047 m²

Surface locaux transformée88 m²

Surface agricole avant2047 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.