Permis de construire
N° PC 07010515C0006
Ville de Bucey-lès-Traves · 70360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES TILLIERES AUX HOMMES MORTS BUCEY-LES-TRAVES 70360
Date d'autorisation
20/01/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 50
Superficie du terrain
916 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/01/2016
Ouverture du chantier05/04/2016
Achèvement des travaux15/11/2016

👤Demandeur

Code postal70360
LocalitéSCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneBucey-lès-Traves (70105)
Code postal70360
AdresseLOT LES TILLIERES AUX HOMMES MORTS BUCEY-LES-TRAVES 70360
ParcellesZC 50
Superficie terrain916 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée82 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.