Permis de construire n° PC 07010515C0005 à Bucey-lès-Traves

Permis de construire

N° PC 07010515C0005

Ville de Bucey-lès-Traves · 70360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT DES TILLIERES LOT N 12 BUCEY-LES-TRAVES 70360

Date d'autorisation

12/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 53

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

117 m²

← Toutes les autorisations à Bucey-lès-Traves Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation12/12/2015

Ouverture du chantier15/03/2016

👤Demandeur

Code postal70360

LocalitéCHASSEY-LES-SCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneBucey-lès-Traves (70105)

Code postal70360

AdresseLOT DES TILLIERES LOT N 12 BUCEY-LES-TRAVES 70360

ParcellesZC 53

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée117 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.