Déclaration préalable de travaux n° DP 09002016A0001 à Buc

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09002016A0001

Ville de Buc · 90800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7BIS RUE DE LA CROIX SUR LE POUL BUC 90800

Date d'autorisation

25/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 53

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

595 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation25/07/2016

👤Demandeur

Code postal90800

LocalitéBUC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBuc (90020)

Code postal90800

Adresse7BIS RUE DE LA CROIX SUR LE POUL BUC 90800

ParcellesAA 53

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée595 m²

Surface agricole créée595 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.