Permis de construire
N° PC 09002024A0005
Ville de Buc · 90800
Bénéficiaire
GAEC TOURNIER
Adresse du terrain
9 RUE DE LA CROIX BUC 90800
Date d'autorisation
12/11/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 65
Superficie du terrain
21000 m²
Surface locaux créée
255 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation12/11/2024
Ouverture du chantier05/03/2025
Achèvement des travaux14/03/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC TOURNIER
SIRET81038161600012
SIREN810381616
Code postal90800
LocalitéBUC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBuc (90020)
Code postal90800
Adresse9 RUE DE LA CROIX BUC 90800
ParcellesZA 65
Superficie terrain21000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée255 m²
Surface agricole créée255 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.