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Permis de construire
N° PC 09002024A0001
Ville de Buc · 90800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 RUE DE BAVILLIERS BUC 90800
Date d'autorisation
20/08/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 31
Superficie du terrain
2103 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation20/08/2024

👤Demandeur

Code postal90800
LocalitéBUC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBuc (90020)
Code postal90800
Adresse13 RUE DE BAVILLIERS BUC 90800
ParcellesAB 31
Superficie terrain2103 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant207 m²
Surface locaux transformée159 m²
Surface agricole avant207 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.