Permis de construire
N° PC 09002014A0002
Ville de Buc · 90800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SUR LE POUL BUC 90800
Date d'autorisation
06/11/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 183
Superficie du terrain
8541 m²
Surface locaux créée
691 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation06/11/2014
Ouverture du chantier27/04/2015

👤Demandeur

Code postal90800
LocalitéBUC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBuc (90020)
Code postal90800
AdresseSUR LE POUL BUC 90800
ParcellesZA 183
Superficie terrain8541 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée691 m²
Surface agricole créée691 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.