Permis de construire
N° PC 09002021A0003
Ville de Buc · 90800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE JEANNE D'ARC BUC 90800
Date d'autorisation
15/04/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 54 · AA 53 · AA 55
Superficie du terrain
1857 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
257 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation15/04/2022
Ouverture du chantier07/07/2022

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéFROIDEVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBuc (90020)
Code postal90800
AdresseRUE JEANNE D'ARC BUC 90800
ParcellesAA 54 · AA 53 · AA 55
Superficie terrain1857 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée257 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.