Permis de construire n° PC 09002014A0001 à Buc

Permis de construire

N° PC 09002014A0001

Ville de Buc · 90800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DE BAVILLIERS BUC 90800

Date d'autorisation

20/05/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 247

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

37 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation20/05/2014

Ouverture du chantier28/01/2015

👤Demandeur

Code postal21560

LocalitéARC-SUR-TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBuc (90020)

Code postal90800

Adresse3 RUE DE BAVILLIERS BUC 90800

ParcellesB 247

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée37 m²

Surface habitable issue de transfo100 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.