Déclaration préalable de travaux n° DP 08807823H0035 à Bruyères

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08807823H0035

Ville de Bruyères · 88600

Bénéficiaire

CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

Adresse du terrain

4 PLACE STANISLAS BRUYERES 88600

Date d'autorisation

08/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 159

Superficie du terrain

336 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation08/11/2023

👤Demandeur

DénominationCC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

SIRET20004200000014

SIREN200042000

Code postal88600

LocalitéBRUYERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBruyères (88078)

Code postal88600

Adresse4 PLACE STANISLAS BRUYERES 88600

ParcellesAD 159

Superficie terrain336 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant103 m²

Surface locaux transformée103 m²

Surface commerce avant103 m²

Type de service public4

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.