Déclaration préalable de travaux n° DP 08807816H0020 à Bruyères

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08807816H0020

Ville de Bruyères · 88600

Bénéficiaire

CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

Adresse du terrain

4 RUE DE LA 36 EME DIVISION BRUYERES

Date d'autorisation

14/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 690

Superficie du terrain

310 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Bruyères Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation14/06/2016

👤Demandeur

DénominationCC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

SIRET20004200000014

SIREN200042000

Code postal88600

LocalitéBRUYERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBruyères (88078)

Code postal88600

Adresse4 RUE DE LA 36 EME DIVISION BRUYERES

ParcellesAD 690

Superficie terrain310 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant314 m²

Surface locaux transformée18 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.