Permis de construire n° PC 09511615H0001 à Bruyères-sur-Oise

Permis de construire

N° PC 09511615H0001

Ville de Bruyères-sur-Oise · 95820

Bénéficiaire

ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS DIFFERENTS - L'ESPOIR

Adresse du terrain

RUE DE BORAN BRUYERES-SUR-OISE 95820

Date d'autorisation

02/06/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 37

Superficie du terrain

2329 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation02/06/2015

Ouverture du chantier14/10/2015

👤Demandeur

DénominationASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS DIFFERENTS - L'ESPOIR

SIRET77574394100061

SIREN775743941

Code postal95340

LocalitéPERSAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneBruyères-sur-Oise (95116)

Code postal95820

AdresseRUE DE BORAN BRUYERES-SUR-OISE 95820

ParcellesZC 37

Superficie terrain2329 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1407 m²

Surface locaux transformée1407 m²

Surface commerce avant1407 m²

Type de service public4

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.