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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09511624H0037
Ville de Bruyères-sur-Oise · 95820
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 T RUE DE MORANGLES BRUYERES-SUR-OISE 95820
Date d'autorisation
04/07/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 544
Superficie du terrain
538 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation04/07/2024

👤Demandeur

Code postal95820
LocalitéBRUYERES SUR OISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommuneBruyères-sur-Oise (95116)
Code postal95820
Adresse8 T RUE DE MORANGLES BRUYERES-SUR-OISE 95820
ParcellesAB 544
Superficie terrain538 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable issue de transfo116 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.