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Permis de construire
N° PC 09511622H0005
Ville de Bruyères-sur-Oise · 95820
Bénéficiaire
SCCV LES JONQUILLES
Adresse du terrain
LA REMISE DES CHENES BRUYERES-SUR-OISE 95820
Date d'autorisation
21/10/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 97
Superficie du terrain
13638 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
366 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation21/10/2022
Ouverture du chantier09/05/2023

👤Demandeur

DénominationSCCV LES JONQUILLES
SIRET83321808400014
SIREN833218084
Code postal60000
LocalitéBEAUVAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommuneBruyères-sur-Oise (95116)
Code postal95820
AdresseLA REMISE DES CHENES BRUYERES-SUR-OISE 95820
ParcellesZI 97
Superficie terrain13638 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 2 pièces3
Logements 3 pièces3
Surface habitable créée366 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.