Permis de construire n° PC 0911151340011 à Bruyères-le-Châtel

Permis de construire

N° PC 0911151340011

Ville de Bruyères-le-Châtel · 91680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PL ANDRE SIMON BRUYERES-LE-CHATEL 91680

Date d'autorisation

23/03/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 417

Superficie du terrain

18083 m²

Surface locaux créée

28 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation23/03/2014

👤Demandeur

Code postal91680

LocalitéBRUYERES-LE-CHATEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneBruyères-le-Châtel (91115)

Code postal91680

AdressePL ANDRE SIMON BRUYERES-LE-CHATEL 91680

ParcellesAC 417

Superficie terrain18083 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1804 m²

Surface locaux créée28 m²

Surface publique avant1804 m²

Surface publique créée28 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.