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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0911152510036
Ville de Bruyères-le-Châtel · 91680
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 RUE DES GROSEILLIERS BRUYERES-LE-CHATEL 91680
Date d'autorisation
19/08/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 112
Superficie du terrain
651 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation19/08/2025

👤Demandeur

Code postal91680
LocalitéBRUYERES-LE-CHATEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneBruyères-le-Châtel (91115)
Code postal91680
Adresse16 RUE DES GROSEILLIERS BRUYERES-LE-CHATEL 91680
ParcellesAA 112
Superficie terrain651 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 2 pièces3
Surface habitable avant233 m²
Surface habitable issue de transfo233 m²
Surface habitable transformée233 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.