Déclaration préalable de travaux n° DP 0911152010011 à Bruyères-le-Châtel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0911152010011

Ville de Bruyères-le-Châtel · 91680

Bénéficiaire

GABY

Adresse du terrain

1 CHEM SAINT ARNOULT BRUYERE LE CHATEL 91680

Date d'autorisation

07/03/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 704

Superficie du terrain

5010 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation07/03/2019

👤Demandeur

DénominationGABY

SIRET82526172000015

SIREN825261720

Code postal91680

LocalitéBRUYERE LE CHATEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneBruyères-le-Châtel (91115)

Code postal91680

Adresse1 CHEM SAINT ARNOULT BRUYERE LE CHATEL 91680

ParcellesB 704

Superficie terrain5010 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo90 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.