Permis de construire n° PC 0911151440003 à Bruyères-le-Châtel

Permis de construire

N° PC 0911151440003

Ville de Bruyères-le-Châtel · 91680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5Q RUE DE LA FONTAINE BOUILLANT BRUYERES-LE-CHATEL 91680

Date d'autorisation

18/09/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 633

Superficie du terrain

1000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

159 m²

← Toutes les autorisations à Bruyères-le-Châtel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation18/09/2014

👤Demandeur

Code postal91630

LocalitéAVRAINVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneBruyères-le-Châtel (91115)

Code postal91680

Adresse5Q RUE DE LA FONTAINE BOUILLANT BRUYERES-LE-CHATEL 91680

ParcellesAC 633

Superficie terrain1000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée159 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.