1. Accueil
  2. Cadastre Brussieu
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 0690311700004
Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690311700004
Ville de Brussieu · 69690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROTOZAN BRUSSIEU 69690
Date d'autorisation
21/04/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 493
Superficie du terrain
4740 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Brussieu Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation21/04/2017

👤Demandeur

Code postal69690
LocalitéBRUSSIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBrussieu (69031)
Code postal69690
AdresseROTOZAN BRUSSIEU 69690
ParcellesA 493
Superficie terrain4740 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant240 m²
Surface locaux transformée12 m²
Surface commerce avant67 m²
Surface agricole avant173 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.