Permis de construire n° PC 06903115R0010 à Brussieu

Permis de construire

N° PC 06903115R0010

Ville de Brussieu · 69690

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LA COMBABELLE - LOT 2 L INCURAT BRUSSIEU 69690

Date d'autorisation

20/11/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 165

Superficie du terrain

712 m²

Logements créés

Surface habitable créée

87 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation20/11/2015

Ouverture du chantier21/03/2016

Achèvement des travaux16/12/2016

👤Demandeur

Code postal38290

LocalitéFRONTONAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrussieu (69031)

Code postal69690

AdresseLOT LA COMBABELLE - LOT 2 L INCURAT BRUSSIEU 69690

ParcellesB 165

Superficie terrain712 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée87 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.