Permis de construire n° PC 06903113R0013 à Brussieu

Permis de construire

N° PC 06903113R0013

Ville de Brussieu · 69690

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA SERVE BRUSSIEU 69690

Date d'autorisation

12/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 1386

Superficie du terrain

760 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation12/07/2013

Ouverture du chantier30/07/2013

Achèvement des travaux01/06/2014

👤Demandeur

Code postal69210

LocalitéBULLY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrussieu (69031)

Code postal69690

AdresseRUE DE LA SERVE BRUSSIEU 69690

ParcellesAB 1386

Superficie terrain760 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.