Déclaration préalable de travaux n° DP 01105413D0001 à Brunels

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01105413D0001

Ville de Brunels · 11400

Bénéficiaire

SARL LE MOLIERE

Adresse du terrain

PL DE L HERMITAGE ST-FERREOL LES BRUNELS 11400

Date d'autorisation

09/02/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 360

Superficie du terrain

1920 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/02/2013

👤Demandeur

DénominationSARL LE MOLIERE

SIRET37882451000044

SIREN378824510

Code postal66740

LocalitéSAINT-GENIS-DES-FONTAINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAude (11)

CommuneBrunels (11054)

Code postal11400

AdressePL DE L HERMITAGE ST-FERREOL LES BRUNELS 11400

ParcellesB 360

Superficie terrain1920 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant125 m²

Surface habitable issue de transfo233 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.