Permis de construire n° PC 00502416H0002 à Bruis

Permis de construire

N° PC 00502416H0002

Ville de Bruis · 05150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE VILLAGE BATTAROU BRUIS 05150

Date d'autorisation

13/02/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 962 · B 967 · B 1053

Superficie du terrain

15000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

145 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation13/02/2017

👤Demandeur

Code postal05150

LocalitéBRUIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneBruis (05024)

Code postal05150

AdresseLE VILLAGE BATTAROU BRUIS 05150

ParcellesB 962 · B 967 · B 1053

Superficie terrain15000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée145 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.