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Déclaration préalable de travaux
N° DP 05911422C0015
Ville de Bruille-Saint-Amand · 59199
Bénéficiaire
L'ECURIE COMPORTEMENTALE SEDNA-SELKY
Adresse du terrain
355 ROUTE DE SAINT AMAND BRUILLE-SAINT-AMAND 59199
Date d'autorisation
23/09/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1685 · C 1683 · C 29
Superficie du terrain
11349 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
27 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation23/09/2022

👤Demandeur

DénominationL'ECURIE COMPORTEMENTALE SEDNA-SELKY
SIRET91108420000011
SIREN911084200
Code postal59199
LocalitéBRUILLE-SAINT-AMAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBruille-Saint-Amand (59114)
Code postal59199
Adresse355 ROUTE DE SAINT AMAND BRUILLE-SAINT-AMAND 59199
ParcellesC 1685 · C 1683 · C 29
Superficie terrain11349 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée27 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.