Permis de construire n° PC 05911415C0014 à Bruille-Saint-Amand

Permis de construire

N° PC 05911415C0014

Ville de Bruille-Saint-Amand · 59199

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU LONG BUOT ENTRE N_40 ET N_86 BRUILLE SAINT AMAND 59199

Date d'autorisation

13/01/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 614 · A 615 · A 616

Superficie du terrain

2870 m²

Logements créés

Surface habitable créée

164 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation13/01/2016

Ouverture du chantier01/08/2016

👤Demandeur

Code postal59230

LocalitéSAINT AMAND LES EAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBruille-Saint-Amand (59114)

Code postal59199

AdresseRUE DU LONG BUOT ENTRE N_40 ET N_86 BRUILLE SAINT AMAND 59199

ParcellesA 614 · A 615 · A 616

Superficie terrain2870 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée164 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.