Permis de construire
N° PC 0591132500002
Ville de Bruille-lez-Marchiennes · 59490
Bénéficiaire
EARL CALVOS
Adresse du terrain
35 RUE CHARLES HAYEZ BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES 59490
Date d'autorisation
13/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 99 · A 100 · A 107
Superficie du terrain
Surface locaux créée
3596 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation13/01/2026

👤Demandeur

DénominationEARL CALVOS
SIRET41052854100015
SIREN410528541
Code postal59490
LocalitéBRUILLE-LEZ-MARCHIENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBruille-lez-Marchiennes (59113)
Code postal59490
Adresse35 RUE CHARLES HAYEZ BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES 59490
ParcellesA 99 · A 100 · A 107
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4894 m²
Surface locaux créée3596 m²
Surface agricole avant4894 m²
Surface agricole créée3596 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.