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Permis de construire
N° PC 0591131600002
Ville de Bruille-lez-Marchiennes · 59490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 CALMETTE BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES 59490
Date d'autorisation
11/08/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1240 · A 1239
Superficie du terrain
2100 m²
Surface locaux créée
24 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation11/08/2016

👤Demandeur

Code postal59490
LocalitéBRUILLE-LEZ-MARCHIENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBruille-lez-Marchiennes (59113)
Code postal59490
Adresse8 CALMETTE BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES 59490
ParcellesA 1240 · A 1239
Superficie terrain2100 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée24 m²
Surface commerce créée24 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.