Permis de construire n° PC 03109115S0049 à Bruguières

Permis de construire

N° PC 03109115S0049

Ville de Bruguières · 31150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AV DE MONTAUBAN BRUGUIERES 31150

Date d'autorisation

13/07/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 891

Superficie du terrain

1641 m²

Logements créés

Surface habitable créée

444 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt02/12/2016

Date d'autorisation13/07/2016

Ouverture du chantier20/03/2018

Achèvement des travaux09/03/2020

👤Demandeur

Code postal31007

LocalitéTOULOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneBruguières (31091)

Code postal31150

AdresseAV DE MONTAUBAN BRUGUIERES 31150

ParcellesA 891

Superficie terrain1641 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée444 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.