Déclaration préalable de travaux n° DP 05911215O0025 à Bruay-sur-l'Escaut

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05911215O0025

Ville de Bruay-sur-l'Escaut · 59860

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE MICHEL BRABANT BRUAY SUR ESCAUT 59860

Date d'autorisation

28/05/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 733

Superficie du terrain

567 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation28/05/2015

👤Demandeur

Code postal59860

LocalitéBRUAY SUR L ESCAUT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBruay-sur-l'Escaut (59112)

Code postal59860

Adresse12 RUE MICHEL BRABANT BRUAY SUR ESCAUT 59860

ParcellesAE 733

Superficie terrain567 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant15 m²

Surface commerce avant15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.