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Permis de construire
N° PC 05911218O0014
Ville de Bruay-sur-l'Escaut · 59860
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE D'ARNONVILLE BRUAY SUR ESCAUT 59860
Date d'autorisation
15/11/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 6
Superficie du terrain
177 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
74 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation15/11/2018

👤Demandeur

Code postal59880
LocalitéSAINT SAULVE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBruay-sur-l'Escaut (59112)
Code postal59860
AdresseIMPASSE D'ARNONVILLE BRUAY SUR ESCAUT 59860
ParcellesAC 6
Superficie terrain177 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée74 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.