Permis de construire n° PC 05911218O0005 à Bruay-sur-l'Escaut

Permis de construire

N° PC 05911218O0005

Ville de Bruay-sur-l'Escaut · 59860

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE DOMAINE DE L'ECLUSE LOT BRUAY SUR ESCAUT 59860

Date d'autorisation

19/06/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AS 490

Superficie du terrain

16167 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt18/02/2019

Date d'autorisation19/06/2018

Ouverture du chantier05/10/2018

Achèvement des travaux18/02/2019

👤Demandeur

Code postal59590

LocalitéRAISMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBruay-sur-l'Escaut (59112)

Code postal59860

AdresseLOTISSEMENT LE DOMAINE DE L'ECLUSE LOT BRUAY SUR ESCAUT 59860

ParcellesAS 490

Superficie terrain16167 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée96 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.