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Permis de construire
N° PC 05911216O0022
Ville de Bruay-sur-l'Escaut · 59860
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ALL DES MARRONNIERS - LOT 6 DOMAINE LES AMARYLLIS BRUAY-SUR-L ESCAUT 59860
Date d'autorisation
13/02/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 681
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation13/02/2017

👤Demandeur

Code postal59278
LocalitéESCAUTPONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBruay-sur-l'Escaut (59112)
Code postal59860
AdresseALL DES MARRONNIERS - LOT 6 DOMAINE LES AMARYLLIS BRUAY-SUR-L ESCAUT 59860
ParcellesAN 681
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.