1. Accueil
  2. Cadastre Bruailles
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07106421E0019
Permis de construire
N° PC 07106421E0019
Ville de Bruailles · 71500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI DES HUICHARDS BRUAILLES 71500
Date d'autorisation
22/11/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 365 · ZI 338
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
109 m²
← Toutes les autorisations à Bruailles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation22/11/2021

👤Demandeur

Code postal01100
LocalitéARBENT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneBruailles (71064)
Code postal71500
AdresseCHEMI DES HUICHARDS BRUAILLES 71500
ParcellesZI 365 · ZI 338
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée109 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.