Permis de construire
N° PC 07106420E0014
Ville de Bruailles · 71500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU STADE BRUAILLES 71500
Date d'autorisation
25/11/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 440 · ZM 439
Superficie du terrain
1395 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
176 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation25/11/2020

👤Demandeur

Code postal69780
LocalitéSAINT PIERRE DE CHAMPDIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneBruailles (71064)
Code postal71500
AdresseRUE DU STADE BRUAILLES 71500
ParcellesZM 440 · ZM 439
Superficie terrain1395 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée176 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.