Permis de construire n° PC 08104115T0003 à Broze

Permis de construire

N° PC 08104115T0003

Ville de Broze · 81600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BROZE BAS - LES COMBETTES BROZE 81600

Date d'autorisation

16/10/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 678

Superficie du terrain

1347 m²

Logements créés

Surface habitable créée

102 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt15/09/2016

Date d'autorisation16/10/2015

Ouverture du chantier16/01/2016

Achèvement des travaux15/09/2016

👤Demandeur

Code postal81600

LocalitéGAILLAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn (81)

CommuneBroze (81041)

Code postal81600

AdresseBROZE BAS - LES COMBETTES BROZE 81600

ParcellesA 678

Superficie terrain1347 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée102 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.