Déclaration préalable de travaux n° DP 03005417A0007 à Brouzet-lès-Quissac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03005417A0007

Ville de Brouzet-lès-Quissac · 30260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BAUBIAC BROUZET-LES-QUISSAC 30260

Date d'autorisation

12/11/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 31

Superficie du terrain

11098 m²

Surface locaux créée

111 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation12/11/2017

👤Demandeur

Code postal34110

LocalitéVIC-LA-GARDIOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBrouzet-lès-Quissac (30054)

Code postal30260

AdresseBAUBIAC BROUZET-LES-QUISSAC 30260

ParcellesAB 31

Superficie terrain11098 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée111 m²

Surface agricole créée111 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.