Permis de construire
N° PC 03005513A0006
Ville de Brouzet-lès-Alès · 30580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES VALAISES BROUZET-LAƒAšS-ALAƒAšS 30580
Date d'autorisation
06/12/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 994
Superficie du terrain
400 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
70 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation06/12/2013
Ouverture du chantier10/01/2014

👤Demandeur

Code postal30580
LocalitéBROUZET-LAƒAšS-ALAƒAšS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBrouzet-lès-Alès (30055)
Code postal30580
AdresseLES VALAISES BROUZET-LAƒAšS-ALAƒAšS 30580
ParcellesB 994
Superficie terrain400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée70 m²
Surface habitable issue de transfo96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.