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Permis de construire
N° PC 08104021A0003
Ville de Brousse · 81440
Bénéficiaire
GD WATT
Adresse du terrain
13 HAMEAU DE MILLET BROUSSE 81440
Date d'autorisation
15/06/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1259 · A 1260 · A 371
Superficie du terrain
14950 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
85 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation15/06/2021

👤Demandeur

DénominationGD WATT
SIRET80083962300017
SIREN800839623
Code postal81440
LocalitéBROUSSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementTarn (81)
CommuneBrousse (81040)
Code postal81440
Adresse13 HAMEAU DE MILLET BROUSSE 81440
ParcellesA 1259 · A 1260 · A 371
Superficie terrain14950 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée85 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.