Déclaration préalable de travaux n° DP 06305624A0015 à Brousse

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06305624A0015

Ville de Brousse · 63490

Bénéficiaire

ENERGIETEAM SARL

Adresse du terrain

CHALLET BROUSSE 63490

Date d'autorisation

19/12/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 95

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Brousse Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation19/12/2024

👤Demandeur

DénominationENERGIETEAM SARL

SIRET44288801200196

SIREN442888012

Code postal80460

LocalitéOUST-MAREST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementPuy de Dôme (63)

CommuneBrousse (63056)

Code postal63490

AdresseCHALLET BROUSSE 63490

ParcellesAB 95

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface publique créée15 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.