Permis de construire
N° PC 01707114H0013
Ville de La Brousse · 17160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 CHEM DES PIERRIERES BUSSAC-FORET 17210
Date d'autorisation
26/10/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YB 8
Superficie du terrain
2993 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
137 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation26/10/2014

👤Demandeur

Code postal17210
LocalitéBUSSAC-FORET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneLa Brousse (17071)
Code postal17160
Adresse3 CHEM DES PIERRIERES BUSSAC-FORET 17210
ParcellesYB 8
Superficie terrain2993 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée137 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.