Déclaration préalable de travaux n° DP 0170712500010 à La Brousse

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0170712500010

Ville de La Brousse · 17160

Bénéficiaire

CENTRALE SOLAIRE UNO DU JURA

Adresse du terrain

LES BEDOIS LA BROUSSE 17160

Date d'autorisation

22/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZS 2 · ZS 3 · ZS 4

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation22/01/2026

👤Demandeur

DénominationCENTRALE SOLAIRE UNO DU JURA

SIRET97810391900012

SIREN978103919

Code postal94130

LocalitéNOGENT-SUR-MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementCharente maritime (17)

CommuneLa Brousse (17071)

Code postal17160

AdresseLES BEDOIS LA BROUSSE 17160

ParcellesZS 2 · ZS 3 · ZS 4

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.