Permis de construire n° PC 08905712U0005 à Brosses

Permis de construire

N° PC 08905712U0005

Ville de Brosses · 89660

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SUR LES GRANDS PRES BROSSES 89660

Date d'autorisation

12/04/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 64 · ZL 65

Superficie du terrain

66650 m²

Logements créés

Surface habitable créée

158 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation12/04/2013

👤Demandeur

Code postal89660

LocalitéBROSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneBrosses (89057)

Code postal89660

AdresseSUR LES GRANDS PRES BROSSES 89660

ParcellesZL 64 · ZL 65

Superficie terrain66650 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée158 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.