Permis de construire n° PC 01606615W0004 à Brossac

Permis de construire

N° PC 01606615W0004

Ville de Brossac · 16480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BOIS DE LA COTE ET LE SABL BROSSAC 16480

Date d'autorisation

14/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YB 281

Superficie du terrain

14988 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation14/12/2015

Ouverture du chantier15/12/2015

👤Demandeur

Code postal16480

LocalitéBROSSAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementCharente (16)

CommuneBrossac (16066)

Code postal16480

AdresseBOIS DE LA COTE ET LE SABL BROSSAC 16480

ParcellesYB 281

Superficie terrain14988 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.