Permis de construire
N° PC 02111320B0002
Ville de Broindon · 21220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RUE DE L OSERAIE BROINDON 21220
Date d'autorisation
22/07/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 306
Superficie du terrain
1431 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
103 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation22/07/2020
Ouverture du chantier10/02/2021

👤Demandeur

Code postal21220
LocalitéBROINDON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBroindon (21113)
Code postal21220
Adresse9 RUE DE L OSERAIE BROINDON 21220
ParcellesA 306
Superficie terrain1431 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée103 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.