Permis de construire n° PC 0211122500002 à Broin

Permis de construire

N° PC 0211122500002

Ville de Broin · 21250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

764 RUE D'AMONT BROIN 21250

Date d'autorisation

09/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 467 · A 468 · A 935

Superficie du terrain

2685 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation09/10/2025

👤Demandeur

Code postal21110

LocalitéMARLIENS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBroin (21112)

Code postal21250

Adresse764 RUE D'AMONT BROIN 21250

ParcellesA 467 · A 468 · A 935

Superficie terrain2685 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.