Permis de construire n° PC 02111116D0003 à Brognon

Permis de construire

N° PC 02111116D0003

Ville de Brognon · 21490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 LOT LE BREUIL BROGNON 21490

Date d'autorisation

12/08/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 89

Superficie du terrain

951 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation12/08/2016

Ouverture du chantier19/10/2016

Achèvement des travaux31/07/2017

👤Demandeur

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBrognon (21111)

Code postal21490

Adresse1 LOT LE BREUIL BROGNON 21490

ParcellesZC 89

Superficie terrain951 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée111 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.