Permis de construire
N° PC 02111114D0005
Ville de Brognon · 21490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT DU BREUIL BROGNON 21490
Date d'autorisation
29/11/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 101
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
127 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt18/03/2016
Date d'autorisation29/11/2014
Ouverture du chantier27/02/2015
Achèvement des travaux18/03/2016

👤Demandeur

Code postal21000
LocalitéDIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBrognon (21111)
Code postal21490
AdresseLOT DU BREUIL BROGNON 21490
ParcellesZC 101
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée127 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.