Permis de construire
N° PC 02111114D0002
Ville de Brognon · 21490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 ALL DU BREUIL BROGNON 21490
Date d'autorisation
23/06/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 97
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt18/06/2015
Date d'autorisation23/06/2014
Ouverture du chantier08/12/2014
Achèvement des travaux18/06/2015

👤Demandeur

Code postal21000
LocalitéDIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBrognon (21111)
Code postal21490
Adresse14 ALL DU BREUIL BROGNON 21490
ParcellesZC 97
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.