Permis de construire n° PC 02111113D0004 à Brognon

Permis de construire

N° PC 02111113D0004

Ville de Brognon · 21490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT DU BREUIL BROGNON 21490

Date d'autorisation

17/01/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 105

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation17/01/2014

Ouverture du chantier01/04/2014

Achèvement des travaux23/07/2014

👤Demandeur

Code postal21490

LocalitéCLAÃÂAÃÂ©NAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBrognon (21111)

Code postal21490

AdresseLOT DU BREUIL BROGNON 21490

ParcellesZC 105

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.