Permis de construire n° PC 02111121D0004 à Brognon

Permis de construire

N° PC 02111121D0004

Ville de Brognon · 21490

Bénéficiaire

TOTAL QUADRAN

Adresse du terrain

CHEM DE LA RENTE DE MARS LA RENTE DE MARS BROGNON 21490

Date d'autorisation

17/01/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OA 202

Superficie du terrain

39682 m²

Surface locaux créée

28 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation17/01/2024

👤Demandeur

DénominationTOTAL QUADRAN

SIRET43483627600254

SIREN434836276

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBrognon (21111)

Code postal21490

AdresseCHEM DE LA RENTE DE MARS LA RENTE DE MARS BROGNON 21490

ParcellesOA 202

Superficie terrain39682 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée28 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.